Déposée le 25 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Colibri Patisseries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Colibri Patisseries domicilié(e) 2 Route de Marennes, 2 Route de Marennes,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 834 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321898.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nouvelle Colibri Patisseries S.A.S - 2 Route de Marennes, 2 Route de Marennes,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 431834371
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 18 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604889 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, confitures, crèmes (produits laitiers), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, compotes de fruits, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, œufs, beurre, charcuterie, salaisons, fromages, conserves de viande ou de poisson, bouillons, chips, mayonnaises, yaourts, purée de tomates, sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, glaces alimentaires, pâtes d'amande, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, brioches, condiments, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, farines alimentaires, gâteaux, pain, pâtisseries, pizzas, sandwiches, sel, moutarde, ketchup, vinaigre, sauces (condiments), préparations faites de céréales, riz, nouilles, produits de minoterie. Boissons non alcooliques, eaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
